Déposée le 3 mai 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « JANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-21 du 27 mai 2016.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JANE domicilié(e) 10 RUE MERCOEUR - 44000 - NANTES - France et immatriculée sous le numéro RCS 819 023 219 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROXIA-CONSEIL, Avocat, Mme MEUNIER CATHERINE domicilié(e) BATIMENT B, 16 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France.
La marque JANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269512.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JANE, SARL - 10 RUE MERCOEUR - 44000 - NANTES - France - SIREN 819023219
PROXIA-CONSEIL, Avocat, Mme MEUNIER CATHERINE - BATIMENT B, 16 BOULEVARD CHARLES DE GAULLE - 44800 - SAINT-HERBLAIN - France
Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21
Inscription le 10 août 2016 - Retrait partiel n°677231 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-10
Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40
Terre pour la culture ; terre végétale ; tourbe ; terreau ; engrais pour les terres ; préparations pour la régulation et la croissance des plantes, produits de traitement des plantes et arbres ; fertilisants, humus, produits pour la conservation des fleurs, préparation d'oligo-éléments pour les plantes ;
Outils et instruments à mains actionnés manuellement pour le jardinage et pour l'agriculture, coutellerie ;
Plantes naturelles à l'exception de l'Hydrangea et de la Kalanchoe ; arbustes à l'exception de l'Hydrangea et de la Kalanchoe ; plantes à l'exception de l'Hydrangea et de la Kalanchoe ; plants à l'exception de l'Hydrangea et de la Kalanchoe ; semences (graines) à l'exception de l'Hydrangea et de la Kalanchoe ; fleurs naturelles à l'exception de l'Hydrangea et de la Kalanchoe ; gazon naturel ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; céréales en grains non travaillés ; produits de l'agriculture et de l'horticulture à l'exception de l'Hydrangea et de la Kalanchoe ; produits de l'aquaculture et de la sylviculture ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;
Services d'agriculture et d'horticulture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste ; services d'art floral ; services de pépiniéristes ; création et entretien d'espaces verts ; location de matériel pour le jardinage et l'agriculture.
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