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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) JANE
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Génération Habitat Naturel
Marque expirée - Marque en non vigueur

Génération Habitat Naturel
JANE SAS

Numéro de dépôt :
3510447
Date de dépôt :
28/06/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2017
Génération Habitat Naturel de JANE

Présentation de la marque Génération Habitat Naturel

Déposée le 28 juin 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) JANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Génération Habitat Naturel »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) JANE domicilié(e) 180 chemin des Javis,13540 PUYRICARD - 13540 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AUDE LE BAS domicilié(e) 180 chemin des Javis,13540 PUYRICARD - 13540 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Génération Habitat Naturel est expirée depuis le 28 juin 2017.

JANE a également déposé les autres marques suivantes : NURSE , JANE jardinerie urbaine & récréative , Jane Luxury Real Estate , JANE , NURSE


JANE SAS - 180 chemin des Javis,13540 PUYRICARD - 13540 - France


AUDE LE BAS - 180 chemin des Javis,13540 PUYRICARD - 13540 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-49

Publication - Publication le 10 août 2007 au BOPI 2007-32

Affaires immobilières ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ;

Production d'énergie ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.