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Marques déposées par JANE GENERAT
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APPUIS RH A.RH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APPUIS RH A.RH
JANE GENERAT

Numéro de dépôt :
3850479
Date de dépôt :
02/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/08/2021
APPUIS RH A.RH de JANE GENERAT

Présentation de la marque APPUIS RH A.RH

Déposée par voie électronique le 2 août 2011 par JANE GENERAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « APPUIS RH A.RH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est JANE GENERAT domicilié(e) 0 LIEU DIT LES VERCHERES - 71680 - VINZELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JANE GENERAT domicilié(e) 0 LIEU DIT LES VERCHERES - 71680 - VINZELLES - France.

La marque APPUIS RH A.RH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850479.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APPUIS RH A.RH est expirée depuis le 2 août 2021.


JANE GENERAT - 0 LIEU DIT LES VERCHERES - 71680 - VINZELLES - France


JANE GENERAT - 0 LIEU DIT LES VERCHERES - 71680 - VINZELLES - France


Publication - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Enregistrement sans modification - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

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