Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU HAUT BELLEGARDE
Monsieur JANAUD Philippe

Numéro de dépôt :
94501094
Date de dépôt :
04/01/1994
Lieu de dépôt :
LIBOURNE
Date d'expiration :
04/01/2004

Présentation de la marque CHATEAU HAUT BELLEGARDE

Déposée le 4 janvier 1994 par monsieur JANAUD Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LIBOURNE), la marque française « CHATEAU HAUT BELLEGARDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-08 du 25 février 1994.

Le déposant est monsieur JANAUD Philippe domicilié(e) 33141 VILLEGOUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur JANAUD Philippe - France.

La marque CHATEAU HAUT BELLEGARDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94501094.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU HAUT BELLEGARDE est expirée depuis le 4 janvier 2004.

JANAUD Philippe a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU TOUR DE BELLEGARDE


Monsieur JANAUD Philippe - 33141 VILLEGOUGE - France


Monsieur JANAUD Philippe - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-25

Publication - Publication le 25 févr. 1994 au BOPI 1994-08

Vin d'appellation d'origine contrôlée provenant de l'exploitation exactement dénommée: "CHATEAU HAUT BELLEGARDE"