Marque expirée - Marque en non vigueur

ACUITE MAGAZINE
JANAS PATRICK

Numéro de dépôt :
99807761
Date de dépôt :
13/08/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/08/2019

Présentation de la marque ACUITE MAGAZINE

Déposée le 13 août 1999 par JANAS PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACUITE MAGAZINE »

Le déposant est JANAS PATRICK domicilié(e) 28 rue Hotel des Postes Bloc D - 06000 - NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick JANAS domicilié(e) 28 rue Hotel des Postes Bloc D - 06000 - NICE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACUITE MAGAZINE est expirée depuis le 13 août 2019.

JANAS PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : ACUITE , ACUITE OPTIC , BIENVU MAGAZINE , QUI FAIT QUOI EN OPTIQUE , ACUITE OPTIQUE , BIEN VOIR , BIENVOIR , BIEN ENTENDRE , BIENVU , BIENENTENDU


JANAS PATRICK - 28 rue Hotel des Postes Bloc D - 06000 - NICE - France


Patrick JANAS - 28 rue Hotel des Postes Bloc D - 06000 - NICE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-26

Inscription le 1 mars 2001 - Rejet partiel n°316822 - Publication au BOPI 2001-03-01

Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38

Renouvellement sans limitation le 18 février 2010 n°2431515 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-18

Inscription le 6 janvier 2015 - Transmission totale de propriété n°639893 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer ; caractères d'imprimerie ; clichés. Distribution de prospectus, d'échantillons, de tracts. Publicité, publicité radiophonique. Organisation d'expositions à but commercial et publicité. Location de matériel publicitaire aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires. Conseils, informations ou renseignements d'affaires entreprises à façon de travaux statistiques, mécanographiques, de sténotypie. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Conseil en recrutement de personnel. Service de publicité et de conseils en organisation et direction des affaires. ; services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultation en affaires ; services d'affichage, de distribution et de location d'échantillons, de matériel publicitaire à savoir tracts, imprimés, prospectus, panonceaux, éléments de présentation et/ou de démonstration de produits, notamment pour la vente par correspondance et au détail en magasins franchisés ou non ; services rendus par franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; services liés à l'exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; services de promotion commerciale sous toutes ses formes, et notamment par la fourniture de cartes d'utilisateurs privilégiés ; services d'animation publicitaire et promotionnelle, de promotion et de publicité en tous genre et sur tous supports, notamment pour la vente par correspondance ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement à des produits de l'imprimerie, et notamment à des journaux, revues, périodiques, magazines, et plus généralement à des publications ; abonnement à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et notamment sous la forme de publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédia (mise en forme informatique de textes et/ou d'images fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéos audionumériques) ; reproduction de documents. Services rendus par un franchiseur, à savoir transfert (mise à disposition) de savoir-faire, et d'informations sur les techniques et méthodes de vente au détail et de vente par correspondance, effectués par des boutiques, et offerts au sein de grands magasins, ainsi que sur les techniques de vente en gros, concession de licences ; gérance de droits d'auteur ; services de sélection du personnel ; Services de consultation n'ayant pas de relation avec l'organisation et la gestion des affaires ; stylisme dans le domaine de la mode et accessoires y afférent, de la beauté et de la santé, de la décoration intérieure et extérieure, de la cuisine ; fourniture d'informations en matière de mode, beauté et santé, décoration et cuisine, inclusivement les services en relation avec l'identification, le recensement, la sélection, l'appréciation et la classification de marchandises dans les domaines de la mode, la beauté et la santé, de la décoration et de la cuisine ; organisation d'expositions, de foires et de salons ; gestion de lieux d'exposition ; salons de beauté et de coiffure ; agences matrimoniales ; location et prêt de vêtements, de linge et de literie ; tous services en relation avec l'organisation du mariage et les festivités y afférent ; services d'hébergement temporaire ; clubs de rencontres ; accompagnement en société ; services de restauration, de bars, de cafés et de cafétérias ; services de traiteur, services d'hôtellerie ; services d'imprimerie ; constitution, réalisation et exploitation de banques de données et bases de données, et en particulier de bases de données administratives, programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériel multimédia ; centres serveurs de bases de données numérisées, à savoir mise à disposition et location de bases de données numérisées pouvant ou non comprendre la fourniture d'accès en réseau ou non à des bases de données numérisées ; filmage sur bandes vidéo ; services de location d'appareils et d'instruments informatiques, de téléinformatiques et de télématiques ; appareils et instruments d'exploitation de produits multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non. Education, édition de livres, revues ; abonnement à des journaux ; divertissements, spectacles ; organisation de colloques, séminaires d'information et de formation. Conseil en affaires et assistance administratives, commerciales et juridiques aux particuliers, club de rencontres, services d'opticiens ; Centres serveurs de bases de données numérisées, à savoir mise à disposition et location de bases de données numérisées pouvant ou non comprendre la fourniture d'accès en réseau ou non à des bases de données numérisées. Service de télécommunication, de messageries électroniques par réseau électronique ; programmation pour appareils et instruments électroniques, pour ordinateurs, pour systèmes téléinformatiques et télématiques, pour équipements multimédias, programmation de matériel multimédia ; filmage sur bandes vidéo. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; hébergement de sites sur le réseau ; conception et développement de sites par le réseau télématique ; conception et développement de sites par le réseau Internet ; programmation pour ordinateurs ; gestion de lieux d'exposition.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.