Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JOYEUSE FETE
Numéro de dépôt :
1316611
Date de dépôt :
12/10/1984
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
12/10/1994
Présentation de la marque JOYEUSE FETE
Déposée le 12 octobre 1984 par Jan ROEST CROLLIUS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « JOYEUSE FETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JOYEUSE FETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1316611.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOYEUSE FETE est expirée depuis le 12 octobre 1994.
Jan ROEST CROLLIUS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-52