Marque enregistrée - Marque en vigueur

Socles et Supports
Monsieur Jan Peeman

Numéro de dépôt :
4665429
Date de dépôt :
10/07/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2030
Socles et Supports de Jan Peeman

Présentation de la marque Socles et Supports

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2020 par monsieur Jan Peeman auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Socles et Supports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-31 du 31 juillet 2020.

Le déposant est monsieur Jan Peeman domicilié(e) Boulevard du Président J.F. Kennedy - 13640 - La Roque d'Anthéron - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Socles et Supports, Monsieur Jan Peeman domicilié(e) Boulevard Président J.F.Kennedy - 13640 - La Roque d'Anthéron - France.

La marque Socles et Supports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4665429.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Socles et Supports arrivera à expiration en date du 10 juillet 2030.

Jan Peeman a également déposé les autres marques suivantes : Ayem Open


Monsieur Jan Peeman - Boulevard du Président J.F. Kennedy - 13640 - La Roque d'Anthéron - France


Socles et Supports, Monsieur Jan Peeman - Boulevard Président J.F.Kennedy - 13640 - La Roque d'Anthéron - France


Publication - Publication le 31 juil. 2020 au BOPI 2020-31

Enregistrement sans modification - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-52

Meubles.