Marque enregistrée - Marque en vigueur

Socles et Supports
Jan Peeman

Numéro de dépôt :
4139026
Date de dépôt :
01/12/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/12/2024
Socles et Supports de Jan Peeman

Présentation de la marque Socles et Supports

Déposée le 1 décembre 2014 par la société Jan Peeman auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Socles et Supports » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la société Jan Peeman domicilié(e) 17 Rue Saint Jacques - 84120 - PERTUIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 191 078 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jan Peeman, M. Peeman Jan domicilié(e) 17 Rue Saint Jacques - 84120 - PERTUIS - France.

La marque Socles et Supports a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139026.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Socles et Supports arrivera à expiration en date du 1 décembre 2024.

Jan Peeman a également déposé les autres marques suivantes : Socles et Supports , Ayem Open


Jan Peeman - 17 Rue Saint Jacques - 84120 - PERTUIS - France - SIREN 343191078


Jan Peeman, M. Peeman Jan - 17 Rue Saint Jacques - 84120 - PERTUIS - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement avec modification - Publication le 24 avr. 2015 au BOPI 2015-17

Services de vente au détail ou en gros de socles en métal pour sculpteurs, galéristes et amateurs d'art.