SMART
Présentation de la marque SMART
Déposée le 19 février 2004 par monsieur JAN MAMOD INAYATALY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SMART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-13 du 26 mars 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SMART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3274812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SMART est expirée depuis le 19 février 2014.
JAN MAMOD INAYATALY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-30
Publication - Publication le 26 mars 2004 au BOPI 2004-13