Marque enregistrée - Marque en non vigueur
INDIA IMPORT
Numéro de dépôt :
1648469
Date de dépôt :
11/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/06/2000
Présentation de la marque INDIA IMPORT
Déposée le 11 juin 1990 par monsieur JAN MAMOD Inayataly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « INDIA IMPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque INDIA IMPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1648469.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIA IMPORT est expirée depuis le 11 juin 2000.
JAN MAMOD Inayataly a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-32