Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JAN
Numéro de dépôt :
1074973
Date de dépôt :
08/11/1978
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque JAN
Déposée le 8 novembre 1978 par JAN-LEON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « JAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque JAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1074973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque JAN est expirée depuis le 8 novembre 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-023