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Marques déposées par monsieur Jan Haemers
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tps
Marque enregistrée - Marque en vigueur

tps
M. Jan Haemers

Numéro de dépôt :
4279382
Date de dépôt :
12/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/06/2026

Présentation de la marque tps

Déposée par voie électronique le 12 juin 2016 par monsieur Jan Haemers auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « tps » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est monsieur Jan Haemers domicilié(e) 2, rue du Grand Cerf - 1000 - Bruxelles - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, thermal processing solutions & technologies, M. Jan Haemers domicilié(e) 2, rue du Grand Cerf - 1000 - Bruxelles - Belgique.

La marque tps a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4279382.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tps arrivera à expiration en date du 12 juin 2026.


M. Jan Haemers - 2, rue du Grand Cerf - 1000 - Bruxelles - Belgique


thermal processing solutions & technologies, M. Jan Haemers - 2, rue du Grand Cerf - 1000 - Bruxelles - Belgique


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 28 oct. 2016 au BOPI 2016-43

Décontamination de matériaux dangereux ; traitement des déchets (transformation) ; recyclage d'ordures et de déchets ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; services d'études de projets techniques .