Déposée le 1 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Jan Dekker France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « CassisPulp » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-12 du 25 mars 2011.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Jan Dekker France domicilié(e) 20 quater, rue Schnapper, CS 45205 - 78105 - SAINT GEMRAIN EN LAYE Cedex - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jan Dekker France domicilié(e) 20 quater, rue Schnapper, CS 45205 - 78105 - SAINT GEMRAIN EN LAYE Cedex - France.
La marque CassisPulp a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810707.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Jan Dekker France, SAS - 20 quater, rue Schnapper, CS 45205 - 78105 - SAINT GEMRAIN EN LAYE Cedex - France
Jan Dekker France - 20 quater, rue Schnapper, CS 45205 - 78105 - SAINT GEMRAIN EN LAYE Cedex - France
Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12
Inscription le 7 janvier 2013 - Transmission totale de propriété n°591762 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07
Enregistrement avec modification - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-41
Inscription le 30 octobre 2014 - Rejet partiel n°634478 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-30
Couleurs, vernis, laques (peintures), préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes ; colorants pour boissons ou aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures) ;
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, dentifrices ; dépilatoires ; rouge à lèvres ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; bains médicinaux ; bandes, culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; sucre à usage médical ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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