Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PIERRELINES DP
JAMOT DIDIER

Numéro de dépôt :
3093256
Date de dépôt :
27/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2011
DOMAINE DES PIERRELINES DP de JAMOT DIDIER

Présentation de la marque DOMAINE DES PIERRELINES DP

Déposée le 27 mars 2001 par JAMOT DIDIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE DES PIERRELINES DP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est JAMOT DIDIER, domicilié(e) LAS BATAUDAS, 87430 VERNEUIL SUR VIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAMOT DIDIER - France.

La marque DOMAINE DES PIERRELINES DP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093256.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PIERRELINES DP est expirée depuis le 27 mars 2011.


JAMOT DIDIER - LAS BATAUDAS, 87430 VERNEUIL SUR VIENNE - France


JAMOT DIDIER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

. Vins AOC Corbières Cru Boutenac. Huile d'olive. Miel.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.