Déposée le 30 mars 1999 par JAMONNEAU Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MOOPY'S BAY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-20 du 14 mai 1999.
Le déposant est JAMONNEAU Stéphane domicilié(e) 6 Avenue Victor Hugo - 79200 - PARTHENAY - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. AUBERT Bérénice, IPSIDE domicilié(e) 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France.
La marque MOOPY'S BAY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784570.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MOOPY'S BAY arrivera à expiration en date du 30 mars 2029.
JAMONNEAU Stéphane - 6 Avenue Victor Hugo - 79200 - PARTHENAY - France
M. AUBERT Bérénice, IPSIDE - 7-9 Allées Haussmann - 33300 - BORDEAUX - France
Inscription le 19 juin 2003 - Concession de licence n°372300 - Publication au BOPI 2003-06-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-38
Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2008 n°2392479 - Publication au BOPI 2008-12-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-12
Inscription le 17 février 2009 - Concession de licence n°491104 - Publication au BOPI 2009-02-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30
Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20
Inscription le 13 février 2012 - Concession de licence n°569496 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-02-13
Inscription le 21 décembre 2016 - Concession de licence;Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°691347 - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2016-12-21
Renouvellement sans limitation le 4 mars 2019 n°2708392 - Publication le 28 juin 2019 au BOPI 2019-03-04
Viande, poisson, volaille et gibier ; charcuterie ; grillades de viande, de poissons, de volaille ; saucisses et saucissons ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; salades de fruits et de légumes ; pommes chips et pommes frites ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ; huiles et graisses comestibles. Plats préparés ou cuisinés (à l'exception des plats préparés et cuisinés pour animaux). Café, thé, cacao, sucre, riz, pâtes alimentaires, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, crèmes glacées, sorbets et yaourts glacés (glaces alimentaires) ; crêpes (alimentation) et gaufres, miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) et assaisonnements ; épices ; glace à rafraîchir. Boissons à base de café, thé, cacao et chocolat. Pizzas et sandwiches. Fruits et légumes frais. Bières, eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé, de cacao ou de chocolat et des boissons lactées), boissons de fruits et jus de fruits ; sirops ; cocktails sans alcool. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Boissons alcooliques contenant des fruits et cocktails avec alcool. Restauration (alimentation) ; restaurants à service rapide et permanent (snack-bar) ; restaurant libre-service.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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