Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

DON PEPE MADRID
Jamones Don Pepe, SL

Numéro de dépôt :
3902557
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
DON PEPE MADRID de Jamones Don Pepe

Présentation de la marque DON PEPE MADRID

Déposée le 5 mars 2012 par Jamones Don Pepe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « DON PEPE MADRID »

Le déposant est Jamones Don Pepe, SL domicilié(e) 19 Calle Monasterio de las Huelgas - 28034 - Madrid - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent Peyrafitte domicilié(e) 74 rue de Lille - 75007 - Paris - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 25 29


Jamones Don Pepe, SL - 19 Calle Monasterio de las Huelgas - 28034 - Madrid - Espagne


M. Vincent Peyrafitte - 74 rue de Lille - 75007 - Paris - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet total n°608943 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.