Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'HOTELLERIE DES CHATELAINS
Numéro de dépôt :
1553884
Date de dépôt :
04/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/1999
Présentation de la marque L'HOTELLERIE DES CHATELAINS
Déposée le 4 octobre 1989 par JAMMET Pierre Adrien Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'HOTELLERIE DES CHATELAINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'HOTELLERIE DES CHATELAINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1553884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'HOTELLERIE DES CHATELAINS est expirée depuis le 4 octobre 1999.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12