Déposée le 13 juin 2003 par JAMMET François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « “ FEMME – OBJETS ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-29 du 18 juillet 2003.
Le déposant est JAMMET François domicilié(e) 62 Rue du R.P.C. GILBERT,92610 ASNIERES - 92610 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAMMET François domicilié(e) 62 Rue du R.P.C GILBERT,92610 ASNIERES - 92610 - France.
La marque “ FEMME – OBJETS ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3230536.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque “ FEMME – OBJETS ” est expirée depuis le 13 juin 2013.
JAMMET François - 62 Rue du R.P.C. GILBERT,92610 ASNIERES - 92610 - France
JAMMET François - 62 Rue du R.P.C GILBERT,92610 ASNIERES - 92610 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-47
Publication - Publication le 18 juil. 2003 au BOPI 2003-29
Objets d'art en métaux précieux. Tableaux (peintures). Objet d'art gravés – lithographies. Objet d'art en moulaire Terre-cuite ou en verre.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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