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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JAMMET DIETETIQUE NOUVELLE
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LEGUMOCEREAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LEGUMOCEREAL
JAMMET DIETETIQUE NOUVELLE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1567389
Date de dépôt :
27/12/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/12/2009

Présentation de la marque LEGUMOCEREAL

Déposée le 27 décembre 1989 par la Société Anonyme (SA) JAMMET DIETETIQUE NOUVELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LEGUMOCEREAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JAMMET DIETETIQUE NOUVELLE domicilié(e) Avenue Fernand Belondrade, 82000 MONTAUBAN (dossier no 2155990) - France et immatriculée sous le numéro RCS 400 111 639 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODIAAL SNC domicilié(e) (dossier no 2155990) - France.

La marque LEGUMOCEREAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1567389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LEGUMOCEREAL est expirée depuis le 27 décembre 2009.

JAMMET DIETETIQUE NOUVELLE a également déposé les autres marques suivantes : ARISTOSE , RIZINE , JAMMET


JAMMET DIETETIQUE NOUVELLE Société Anonyme - Avenue Fernand Belondrade, 82000 MONTAUBAN (dossier no 2155990) - France - SIREN 400111639


SODIAAL SNC - (dossier no 2155990) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-30

Renouvellement sans limitation le 20 octobre 1999 n°2155990 - Publication au BOPI 1999-10-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Inscription le 20 février 2008 - Transmission totale de propriété n°469026 - Publication au BOPI 2008-02-20

Inscription le 13 février 2008 - Transmission totale de propriété n°476195 - Publication au BOPI 2008-02-13

Inscription le 15 juin 1995 - Transmission de propriété n°186268 - Publication au BOPI 1995-06-15

Produits alimentaires, diététiques, et produits pharmaceutiques contenant des légumes et des céréales