Marque enregistrée - Marque en non vigueur
JJ DOMAINE JAMMES
Numéro de dépôt :
1663557
Date de dépôt :
07/06/1988
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
07/06/1998
Présentation de la marque JJ DOMAINE JAMMES
Déposée le 7 juin 1988 par JAMMES Jean - DOMAINE JAMMES à auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « JJ DOMAINE JAMMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque JJ DOMAINE JAMMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1663557.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JJ DOMAINE JAMMES est expirée depuis le 7 juin 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-43