Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES VICTIMES DE LA MODE
JAMMES Frank - Yves - Marie

Numéro de dépôt :
1661624
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
NIMES
Date d'expiration :
03/04/2011
LES VICTIMES DE LA MODE de JAMMES Frank - Yves - Marie

Présentation de la marque LES VICTIMES DE LA MODE

Déposée le 3 avril 1991 par JAMMES Frank - Yves - Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NIMES), la marque française « LES VICTIMES DE LA MODE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JAMMES Frank - Yves - Marie, domicilié(e) 4 Rue du Chapitre, 30000 NIMES (dossier no 2196001) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JAMMES Frank domicilié(e) (dossier no 2196001) - France.

La marque LES VICTIMES DE LA MODE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1661624.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES VICTIMES DE LA MODE est expirée depuis le 3 avril 2011.

JAMMES Frank - Yves - Marie a également déposé les autres marques suivantes : enKor , 55


JAMMES Frank - Yves - Marie - 4 Rue du Chapitre, 30000 NIMES (dossier no 2196001) - France


JAMMES Frank - (dossier no 2196001) - France


Renouvellement sans limitation le 5 avril 2001 n°2196001 - Publication au BOPI 2001-04-05

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-42

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