Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Bouille de Gomme
Mme. Jamila ZEHIRI
M. Christophe GUY

Numéro de dépôt :
3902543
Date de dépôt :
05/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
05/03/2022
Bouille de Gomme de Jamila ZEHIRI

Présentation de la marque Bouille de Gomme

Déposée le 5 mars 2012 par madame Jamila ZEHIRI et monsieur Christophe GUY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Bouille de Gomme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-13 du 30 mars 2012.

Les déposants sont madame Jamila ZEHIRI domicilié(e) 47 CHEMIN D'AMANCE - 54130 - DOMMARTEMONT - France et monsieur Christophe GUY domicilié(e) 47 CHEMIN D'AMANCE - 54130 - DOMMARTEMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Jamila ZEHIRI domicilié(e) 47 CHEMIN D'AMANCE - 54130 - DOMMARTEMONT - France.

La marque Bouille de Gomme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3902543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Bouille de Gomme est expirée depuis le 5 mars 2022.


Mme. Jamila ZEHIRI - 47 CHEMIN D'AMANCE - 54130 - DOMMARTEMONT - France

M. Christophe GUY - 47 CHEMIN D'AMANCE - 54130 - DOMMARTEMONT - France


Mme. Jamila ZEHIRI - 47 CHEMIN D'AMANCE - 54130 - DOMMARTEMONT - France


Publication - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Enregistrement sans modification - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; poussettes ;

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; médailles ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; balles ou ballons de jeu ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes.