OFGS POUR UNE FORMATION PROFESSIONNELLE DE QUALITE
Présentation de la marque OFGS POUR UNE FORMATION PROFESSIONNELLE DE QUALITE
Déposée le 18 janvier 1996 par JAMET Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OFGS POUR UNE FORMATION PROFESSIONNELLE DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OFGS POUR UNE FORMATION PROFESSIONNELLE DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OFGS POUR UNE FORMATION PROFESSIONNELLE DE QUALITE est expirée depuis le 18 janvier 2006.
JAMET Pascal a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26
Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09