Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OFGS POUR UNE FORMATION PROFESSIONNELLE DE QUALITE
JAMET Pascal

Numéro de dépôt :
96606667
Date de dépôt :
18/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/01/2006

Présentation de la marque OFGS POUR UNE FORMATION PROFESSIONNELLE DE QUALITE

Déposée le 18 janvier 1996 par JAMET Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OFGS POUR UNE FORMATION PROFESSIONNELLE DE QUALITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-09 du 1 mars 1996.

Le déposant est JAMET Pascal, domicilié(e) "Le Petit Rocher", 44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAMET Pascal - France.

La marque OFGS POUR UNE FORMATION PROFESSIONNELLE DE QUALITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96606667.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OFGS POUR UNE FORMATION PROFESSIONNELLE DE QUALITE est expirée depuis le 18 janvier 2006.

JAMET Pascal a également déposé les autres marques suivantes : OPTIMUM SECURITE NOTRE SOUCI - VOTRE SATISFACTION , Omega – IConseil , MSA MARKETING SERVICES ASSISTANCE


JAMET Pascal - "Le Petit Rocher", 44980 SAINTE LUCE SUR LOIRE - France


JAMET Pascal - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-26

Publication - Publication le 1 mars 1996 au BOPI 1996-09

- Formation dressage d'animaux - Formation de personnel travaillant dans le secteur de la sécurité privée