Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE VAL AOURI
M. Jamet (Jean-Paul)

Numéro de dépôt :
927156
Date de dépôt :
23/05/1975
Lieu de dépôt :
Avignon

Présentation de la marque CLOS DE VAL AOURI

Déposée le 23 mai 1975 par monsieur Jamet (Jean-Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Avignon), la marque française « CLOS DE VAL AOURI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Jamet (Jean-Paul domicilié(e) Faubourg Saint-Georges, Courthezon (Vaucluse). - France.

La marque CLOS DE VAL AOURI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 927156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque CLOS DE VAL AOURI est expirée depuis le 23 mai 1985.

Jamet (Jean-Paul a également déposé les autres marques suivantes : LE SANG DU PEUPLE


M. Jamet (Jean-Paul) - Faubourg Saint-Georges, Courthezon (Vaucluse). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-466

Vins.