Marque enregistrée - Marque en vigueur

VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET VIN DE PAYS DES COLLINES RHODANIENNES VALINE
JAMET JEAN-LUC

Numéro de dépôt :
4394732
Date de dépôt :
09/10/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/10/2027
VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET VIN DE PAYS DES COLLINES RHODANIENNES VALINE de JAMET JEAN-LUC

Présentation de la marque VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET VIN DE PAYS DES COLLINES RHODANIENNES VALINE

Déposée par voie électronique le 9 octobre 2017 par JAMET JEAN-LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET VIN DE PAYS DES COLLINES RHODANIENNES VALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-44 du 3 novembre 2017.

Le déposant est JAMET JEAN-LUC domicilié(e) 4624 ROUTE DU RECRU - 69420 - AMPUIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. JAMET JEAN-LUC domicilié(e) 4624 ROUTE DU RECRU - 69420 - AMPUIS - France.

La marque VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET VIN DE PAYS DES COLLINES RHODANIENNES VALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4394732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET VIN DE PAYS DES COLLINES RHODANIENNES VALINE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2027.

JAMET JEAN-LUC a également déposé les autres marques suivantes : VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET HAUTES VIGNES , VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET VIN DE PAYS DES COLLINES RHODANIENNES , VIGNOBLE JAMET VIN DE PAYS DES COLLINES RHODANIENNES , VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET BLANC , VIGNOBLE JEAN-LUC JAMET TERRASSES


JAMET JEAN-LUC - 4624 ROUTE DU RECRU - 69420 - AMPUIS - France


M. JAMET JEAN-LUC - 4624 ROUTE DU RECRU - 69420 - AMPUIS - France


Publication - Publication le 3 nov. 2017 au BOPI 2017-44

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Produits issus de l'agriculture ;

Boissons ;

Vins d’'indication géographique protégée collines Rhodanniennes.