Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOMAINE DES VALLETTES
Numéro de dépôt :
1467518
Date de dépôt :
02/05/1988
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
02/05/1998
Présentation de la marque DOMAINE DES VALLETTES
Déposée le 2 mai 1988 par JAMET Francis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DOMAINE DES VALLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DES VALLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1467518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES VALLETTES est expirée depuis le 2 mai 1998.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-45