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Marques déposées par JAMET FRANCIS (Anselme Pierre
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DOMAINE des VALLETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE des VALLETTES
JAMET FRANCIS (Anselme Pierre)

Numéro de dépôt :
3092098
Date de dépôt :
23/03/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2021

Présentation de la marque DOMAINE des VALLETTES

Déposée le 23 mars 2001 par JAMET FRANCIS (Anselme Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DOMAINE des VALLETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-18 du 4 mai 2001.

Le déposant est JAMET FRANCIS (Anselme Pierre) domicilié(e) les Vallettes - 37140 - ST NICOLAS DE BOURGUEIL - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Francis Jamet domicilié(e) Les Vallettes - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France.

La marque DOMAINE des VALLETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3092098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE des VALLETTES est expirée depuis le 23 mars 2021.


JAMET FRANCIS (Anselme Pierre) - les Vallettes - 37140 - ST NICOLAS DE BOURGUEIL - France


Francis Jamet - Les Vallettes - 37140 - SAINT NICOLAS DE BOURGUEIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-35

Publication - Publication le 4 mai 2001 au BOPI 2001-18

Renouvellement sans limitation le 14 janvier 2011 n°2460204 - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-01-14

Vins A.O.C. - St Nicolas de Bourgueil - Bourgueil - Anjou.