Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mes Formations Santé et Sécurité au Travail
JAMET AYMERIC

Numéro de dépôt :
3981259
Date de dépôt :
08/02/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
08/02/2023
Mes Formations Santé et Sécurité au Travail de JAMET AYMERIC

Présentation de la marque Mes Formations Santé et Sécurité au Travail

Déposée le 8 février 2013 par la société JAMET AYMERIC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Mes Formations Santé et Sécurité au Travail » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est la société JAMET AYMERIC domicilié(e) 2 rue des buttes - 77500 - CHELLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 752 914 572 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mes Formations, M. Jamet Aymeric domicilié(e) 2 rue des buttes - 77500 - CHELLES - France.

La marque Mes Formations Santé et Sécurité au Travail a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3981259.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mes Formations Santé et Sécurité au Travail est expirée depuis le 8 février 2023.


JAMET AYMERIC - 2 rue des buttes - 77500 - CHELLES - France - SIREN 752914572


Mes Formations, M. Jamet Aymeric - 2 rue des buttes - 77500 - CHELLES - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Éducation ; formation ; recyclage professionnel.