Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIZZAS SALADES SNACK CROQU'POUCE
SARL JAMES

Numéro de dépôt :
3168538
Date de dépôt :
11/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
11/06/2012
PIZZAS SALADES SNACK CROQU\'POUCE de JAMES

Présentation de la marque PIZZAS SALADES SNACK CROQU'POUCE

Déposée le 11 juin 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « PIZZAS SALADES SNACK CROQU'POUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-29 du 19 juillet 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAMES domicilié(e) 51 AV REINE VICTORIA,06000 Nice - 06000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 424 093 029 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr STEPHEN GRANGE SARL JAMES domicilié(e) 51 AV Reine VICTORIA,06000 Nice - 06000 - France.

La marque PIZZAS SALADES SNACK CROQU'POUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3168538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 39 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIZZAS SALADES SNACK CROQU'POUCE est expirée depuis le 11 juin 2012.

JAMES a également déposé les autres marques suivantes : STEPHEN JAMES , LEADER , neOPlaisir.com Créateur d'émotions


SARL JAMES - 51 AV REINE VICTORIA,06000 Nice - 06000 - France - SIREN 424093029


Mr STEPHEN GRANGE SARL JAMES - 51 AV Reine VICTORIA,06000 Nice - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-46

Publication - Publication le 19 juil. 2002 au BOPI 2002-29

Inscription le 20 avril 2009 - Transmission totale de propriété n°499838 - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-04-20

Inscription le 10 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535373 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-10

- Service de restauration (alimentation) - Service de livraison de pizza à domicile - Pizza, sandwichs,

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.