Déposée par voie électronique le 12 janvier 2019 par monsieur James TAYLOR et monsieur Clément BALDELLOU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « CAPILLUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-05 du 1 février 2019.
Les déposants sont monsieur James TAYLOR domicilié(e) 14 boulevard Antoine de Saint Exupery - 63118 - CEBAZAT - France et monsieur Clément BALDELLOU domicilié(e) 3 rue Bansac - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAETAMARK, Monsieur Xavier PRZYBOROWSKI domicilié(e) 7C Rue des Fusillés de Vingré - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France.
La marque CAPILLUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4514888.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPILLUM arrivera à expiration en date du 12 janvier 2029.
Monsieur James TAYLOR - 14 boulevard Antoine de Saint Exupery - 63118 - CEBAZAT - France
Monsieur Clément BALDELLOU - 3 rue Bansac - 63000 - CLERMONT-FERRAND - France
Cabinet LAETAMARK, Monsieur Xavier PRZYBOROWSKI - 7C Rue des Fusillés de Vingré - 63800 - COURNON D'AUVERGNE - France
Publication - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-05
Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23
Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; relations publiques ; promotion des ventes pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ou en gros de produits issus de la transformation et de la valorisation de déchets ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; location d’espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire [tracts, prospectus, imprimés, échantillons] ; gestion des affaires commerciales ; gestion des ventes ; traitement administratif de commandes d’achats ; négociation de contrats en rapport avec l’achat et la vente de produits issus de la transformation et de la valorisation de déchets ; services de vente au détail ou en gros de préparations à usage cosmétique ou médical issues du traitement de déchets et notamment de déchets capillaires ; services de vente au détail ou en gros d’équipements (machines) de dépollution des milieux ambiants, et notamment des sols et des eaux de surface ; analyses du coût d’opérations de recyclage de déchets ;
Informations en matière de traitement de matériaux ; traitement et transformation de déchets, notamment de déchets capillaires ; valorisation de déchets, notamment de déchets capillaires ; informations et conseils relatifs au traitement, à la transformation et à la valorisation de déchets ;
Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherche et développement y relatifs ; services d’analyse et de recherches industrielles ; conseils techniques dans le domaine de la recherche scientifique et industrielle ; services d’ingénieurs et de scientifiques en charge d’évaluations et de recherche dans les domaines scientifiques et technologiques ; services de laboratoires scientifiques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherche et développement dans le domaine de la transformation et de la valorisation de déchets capillaires ; recherche et développement pour les industries pharmaceutique et cosmétique ; recherche et développement de nouveaux produits dans le domaine de la dépollution des milieux ambiants, et notamment des sols et des eaux de surface.
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