JAMES SOUTHALL & COMPANY LIMITED société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1302263
Date de dépôt :
13/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2015
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 13 mars 1985 par la société étrangère JAMES SOUTHALL & COMPANY LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère JAMES SOUTHALL & COMPANY LIMITED domicilié(e) 3, Crome Road Norwich Norfolk,Royaume-Uni (dossier no 2283130) - Royaume-Uni.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T-MARK Conseils domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2283130) - 75008 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1302263.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 13 mars 2015.
JAMES SOUTHALL & COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : SONNET , START-RITE
JAMES SOUTHALL & COMPANY LIMITED société de droit britannique - 3, Crome Road Norwich Norfolk,Royaume-Uni (dossier no 2283130) - Royaume-Uni
T-MARK Conseils - 31, rue Tronchet,75008 PARIS (dossier no 2283130) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2005 n°2283130 - Publication au BOPI 2005-03-02
Renouvellement sans limitation n°2045523 - Publication au BOPI 1995-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-33
Inscription le 9 janvier 1995 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°179993 - Publication au BOPI 1995-01-09
Bottines, bottes, chaussures, pantoufles, sandales et accessoires de ces produits.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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