Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMANI
JAMES SOUTHALL & COMPANY LIMITED (société organisée selon les lois du Royaume-Uni)

Numéro de dépôt :
1574483
Date de dépôt :
08/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/02/2010
DOMANI de JAMES SOUTHALL & COMPANY LIMITED (société organisée selon les lois du Royaume-Uni

Présentation de la marque DOMANI

Déposée le 8 février 1990 par JAMES SOUTHALL & COMPANY LIMITED (société organisée selon les lois du Royaume-Uni auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est JAMES SOUTHALL & COMPANY LIMITED (société organisée selon les lois du Royaume-Uni), domicilié(e) Crome road, Norwich, Norfolk NR3 4RD, ROYAUME-UNI (dossier no 2163805) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, T. MARK CONSEILS domicilié(e) (dossier no 2163805) - France.

La marque DOMANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574483.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMANI est expirée depuis le 8 février 2010.


JAMES SOUTHALL & COMPANY LIMITED (société organisée selon les lois du Royaume-Uni) - Crome road, Norwich, Norfolk NR3 4RD, ROYAUME-UNI (dossier no 2163805) - Royaume-Uni


T. MARK CONSEILS - (dossier no 2163805) - France


Renouvellement sans limitation le 2 février 2000 n°2163805 - Publication au BOPI 2000-02-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Bottes, botillons, chaussures, sandales et pantoufles et parties constitutives des produits précités