Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Réserve du Pape
M. james ryland

Numéro de dépôt :
4146253
Date de dépôt :
06/01/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Réserve du Pape de james ryland

Présentation de la marque Réserve du Pape

Déposée par voie électronique le 6 janvier 2015 par monsieur james ryland auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Réserve du Pape »

Le déposant est monsieur james ryland domicilié(e) 3 Le Portail - 33420 - Espiet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. james ryland domicilié(e) 3 Le Portail - 33420 - Espiet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

james ryland a également déposé les autres marques suivantes : "LE PORTAIL" AOP E-2-Mers AOP Bdx Bl AOP Bdx Rg liste non exhaustive peut être décliné en IGP , PIERRE DESCHAMPS


M. james ryland - 3 Le Portail - 33420 - Espiet - France


M. james ryland - 3 Le Portail - 33420 - Espiet - France


Publication - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2015-05

Inscription le 8 avril 2015 - Retrait partiel n°646421 - Publication le 7 mai 2015 au BOPI 2015-04-08

Inscription le 25 mai 2016 - Rejet total n°670676 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-05-25

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.