Déposée le 3 août 1983 par JAMES RIVER PAPER COMPANY
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CROWN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est JAMES RIVER PAPER COMPANY, INC., domicilié(e) Tredegar Street RICHMOND - Virginia 23217 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2021930) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL BRUDER domicilié(e) (dossier no 2021930) - France.
La marque CROWN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1242692.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CROWN est expirée depuis le 3 août 2003.
JAMES RIVER PAPER COMPANY, INC. - Tredegar Street RICHMOND - Virginia 23217 ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2021930) - États-Unis
CABINET MICHEL BRUDER - (dossier no 2021930) - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-02
Renouvellement sans limitation le 2 août 1993 n°2021930 - Publication au BOPI 1993-08-02
Inscription le 15 janvier 1996 - Transmission de propriété n°195920 - Publication au BOPI 1996-01-15
Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°162203 - Publication au BOPI 1993-07-26
Inscription le 26 juillet 1993 - Transmission de propriété n°162202 - Publication au BOPI 1993-07-26
Inscription le 26 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°162201 - Publication au BOPI 1993-07-26
Papier et produits en papier, papier d'imprimerie, papier journal, papier à démaquiller, papier hygiénique doux;sacs, caisses et boites en papier;rubans de papier, papier paraffiné, papier reproduction, essuie-mains en papier, papier d'emballage, serviettes en papier, carnets, et matière première pour cartes;papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes);imprimés, journaux, périodiques, magazines, revues, livres;articles pour reliures;photographies;papeterie, matières adhésives (pour la papeterie);matériaux pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);cartes à jouer;caractères d'imprimerie; clichés.
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