JAMES NORTH SONS LIMITED - société de droit britannique
Numéro de dépôt :
1594580
Date de dépôt :
29/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/05/2000
Présentation de la marque NORTH
Déposée le 29 mai 1990 par la société étrangère JAMES NORTH SONS LIMITED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « NORTH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société étrangère JAMES NORTH SONS LIMITED domicilié(e) HYDE (Cheshire) ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLOCH - France.
La marque NORTH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1594580.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JAMES NORTH SONS LIMITED - société de droit britannique - HYDE (Cheshire) ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET BLOCH - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46
Vêtements et gants ordinaires pour l'habillement et le ménage;vêtements et gants de protection contre l'eau et les produits chimiques; gants de protection contre les accidents, blessures ou autres dommages, en particulier gants utilisant, pour la protection, du chlorure de polyvinyle et/ou d'autres substances imperméables
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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