Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SACMANIA
Mr James NABET

Numéro de dépôt :
95602145
Date de dépôt :
11/12/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/12/2005

Présentation de la marque SACMANIA

Déposée le 11 décembre 1995 par monsieur James NABET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SACMANIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est monsieur James NABET domicilié(e) 2 rue Bonne Nouvelle, 35000 RENNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier DESCHAMPS AVOCAT A LA COUR - France.

La marque SACMANIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602145.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACMANIA est expirée depuis le 11 décembre 2005.


Mr James NABET - 2 rue Bonne Nouvelle, 35000 RENNES - France


Olivier DESCHAMPS AVOCAT A LA COUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Cuirs et imitations du cuir, à savoir: Sacs à main, sacs à dos, sacs de plage, sacs de voyage, étuis pour les clefs, mallettes pour documents, portefeuilles, porte monnaie, cartables, coffrets d'articles de toilette.Peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouet et sellerie.Vêtements, chaussures, chapellerie Cordes et ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs d'écoliers, matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques), matières textiles fibreuses brutes

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.