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Marques déposées par monsieur James MOUTAOUADHIA
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Deltamod LOGISTICS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Deltamod LOGISTICS
Monsieur James MOUTAOUADHIA

Numéro de dépôt :
4561612
Date de dépôt :
21/06/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2029
Deltamod LOGISTICS de James MOUTAOUADHIA

Présentation de la marque Deltamod LOGISTICS

Déposée par voie électronique le 21 juin 2019 par monsieur James MOUTAOUADHIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Deltamod LOGISTICS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-28 du 12 juillet 2019.

Le déposant est monsieur James MOUTAOUADHIA domicilié(e) Rue de l'Atlantique, - 44390 - Nort-sur-Erdre - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Deltamod, Madame Emilie MOUTAOUADHIA domicilié(e) Rue de l'Atlantique - 44390 - Nort sur Erdre - France.

La marque Deltamod LOGISTICS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4561612.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Deltamod LOGISTICS arrivera à expiration en date du 21 juin 2029.


Monsieur James MOUTAOUADHIA - Rue de l'Atlantique, - 44390 - Nort-sur-Erdre - France


Deltamod, Madame Emilie MOUTAOUADHIA - Rue de l'Atlantique - 44390 - Nort sur Erdre - France


Publication - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Enregistrement avec modification - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-41

Inscription le 25 septembre 2019 - Retrait partiel n°769226 - Publication le 25 oct. 2019 au BOPI 2019-09-25

Transport ; services de logistique en matière de transport.