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Marques déposées par James MOUNTARY
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RSI Référencement des Sociétés et des Indépendants
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RSI Référencement des Sociétés et des Indépendants
James MOUNTARY

Numéro de dépôt :
3849260
Date de dépôt :
27/07/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/07/2021
RSI Référencement des Sociétés et des Indépendants de James MOUNTARY

Présentation de la marque RSI Référencement des Sociétés et des Indépendants

Déposée le 27 juillet 2011 par James MOUNTARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RSI Référencement des Sociétés et des Indépendants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-33 du 19 août 2011.

Le déposant est James MOUNTARY domicilié(e) 10, place de l'Amphithéâtre - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Vanessa BOUCHARA domicilié(e) 11, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

La marque RSI Référencement des Sociétés et des Indépendants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3849260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RSI Référencement des Sociétés et des Indépendants est expirée depuis le 27 juillet 2021.

James MOUNTARY a également déposé les autres marques suivantes : INFOREGISTRE , annuaire btp , PRET-A-SHOPPER , CFE Centre de Fichiers des Entreprises , INFORCS , INFOSIREN , LORDWEAR , pages telecom , RAM REPERTOIRE DE L ARTISANAT ET DES METIERS , Inforépertoire


James MOUNTARY - 10, place de l'Amphithéâtre - 75014 - PARIS - France


Maître Vanessa BOUCHARA - 11, rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33

Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562817 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2012-03

Produits de l'imprimerie ; annuaires de sociétés ; prospectus ; brochures ; livres ; journaux ; revues ; périodiques.

Publicité ; publicité en ligne ; publication et diffusion de matériel publicitaire sur tout support et par tout moyen ; reproduction de documents ; ouvrage d'information sur les sociétés ; fourniture (vente au détail) de registres commerciaux aux sociétés ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ; recherche, prêt et mise à disposition de documentation juridique, financière ou technique (travaux de bureaux) ; organismes de recherches commerciales à savoir services de recherches d'informations commerciales sur les sociétés (travaux de bureaux).

Transmission par voie télématique, téléinformatique, télé information, hertzienne d'informations et notamment d'annuaires, de registres et de répertoires ; service de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques ; service de radiotéléphonie mobile ; télécommunications.

Livraison de registres aux sociétés.

Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données.

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données.

Recherche de documentation juridique (services juridiques).