Marque enregistrée - Marque en vigueur

QUALISOLATION
Monsieur James Mountary

Numéro de dépôt :
4401591
Date de dépôt :
03/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/11/2027
QUALISOLATION de James Mountary

Présentation de la marque QUALISOLATION

Déposée par voie électronique le 3 novembre 2017 par monsieur James Mountary auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « QUALISOLATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-47 du 24 novembre 2017.

Le déposant est monsieur James Mountary domicilié(e) 16 rue de Siam - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara domicilié(e) 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France.

La marque QUALISOLATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4401591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALISOLATION arrivera à expiration en date du 3 novembre 2027.

James Mountary a également déposé les autres marques suivantes : Natal & Market , LINGERISSIME , PUERINATURE , Qualisolaire


Monsieur James Mountary - 16 rue de Siam - 75016 - Paris - France


Cabinet Bouchara Avocats, Madame Vanessa Bouchara - 17 rue du Colisée - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-47

Enregistrement avec modification - Publication le 11 mai 2018 au BOPI 2018-19

Inscription le 4 juin 2020 - Changement d'adresse n°788105 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-06-04

Mise à disposition d'espaces publicitaires sur Internet ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion des matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; organisation d'expositions, de colloques à but commercial ou de publicité ; promotion des ventes pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux ; information d'affaires ; informations commerciales par le biais de sites web; recherche pour affaires ; conseil en organisation et direction des affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales; conseils et assistance aux entreprises industrielles ou commerciale dans la conduite de leurs affaires ; administration commerciale ; conseils en management ; conseil en stratégie (audit) ; expertise en affaires; informations et conseils commerciaux aux consommateurs; investigations pour affaires ; reproduction de documents ; recherche d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; services de reconstitution, de mise à jour de bases de données informatiques ; services d'enregistrement et de traitement de données, de textes, à savoir, recueil, saisie, systématisation de données, services de transcription, de composition, de compilation, d'encodage et d'affichage de données, de textes, de sons, d'images ; études et recherche de marché ; analyses et travaux statistiques ; audits d'entreprises [analyses commerciales] ; relations publiques ; travaux de bureau ; évaluation dans le domaine de l'organisation des entreprises à des fins de certification ; qualification, recrutement et gestion de personnel ;

Informations en matière de construction et de rénovation ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; consultation professionnelle dans le domaine de la construction ;

Contrôle de qualité (audit de qualité) ; actions d'évaluation de conformité (contrôle de qualité); conseil en stratégie (audit de qualité) ; services de certification ; test, analyse et évaluation des produits et services d'entreprises dans le domaine du bâtiment à des fins de délivrance de certifications et d'agréments ; essais de matériaux; évaluations et estimations dans les domaines scientifiques, technologiques et de la construction rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; recherches techniques rendues par des laboratoires; études de projets techniques ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; conseils en matière d'économie d'énergie; audits en matière d'énergie ; recherches en matière de protection de l'environnement; services d'information, de conseil et d'assistance en relation avec tous les domaines précités ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; architecture ; établissement de plans dans le domaine de la construction; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données ; numérisation de documents.