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Marques déposées par James MOUNTARY
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INFORCS
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

INFORCS
James MOUNTARY

Numéro de dépôt :
3680221
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
INFORCS de James MOUNTARY

Présentation de la marque INFORCS

Déposée par voie électronique le 30 septembre 2009 par James MOUNTARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INFORCS »

Le déposant est James MOUNTARY domicilié(e) 10 Place de l'Amphithéâtre - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vanessa BOUCHARA domicilié(e) 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42

James MOUNTARY a également déposé les autres marques suivantes : INFOREGISTRE , annuaire btp , PRET-A-SHOPPER , RSI Référencement des Sociétés et des Indépendants , CFE Centre de Fichiers des Entreprises , INFOSIREN , LORDWEAR , pages telecom , RAM REPERTOIRE DE L ARTISANAT ET DES METIERS , Inforépertoire


James MOUNTARY - 10 Place de l'Amphithéâtre - 75014 - PARIS - France


Vanessa BOUCHARA - 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Inscription le 5 mars 2013 - Rejet total n°596042 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Produits de l'imprimerie, annuaires de sociétés ; fourniture de registres aux sociétés ; prospectus ; brochures ; ;

Publicité ; publicité en ligne ; publication et diffusion de matériel publicitaire sur tout support et par tout moyen ; reproduction de documents ; ouvrage d'information sur les sociétés ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ; ;

Transmission par voie télématique, téléinformatique, téléinformation, hertzienne d'informations ; service de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateur ou par réseau de fibres optiques ; service de radiotéléphonie mobile ; télécommunications ; ;

Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; recherche, prêt et mise à disposition de documentation juridique, financière ou technique ; organismes de recherches industrielles ou commerciales, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données ;.