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Marques déposées par James MOUNTARY
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CFE Centre de Fichiers des Entreprises
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CFE Centre de Fichiers des Entreprises
James MOUNTARY

Numéro de dépôt :
3810367
Date de dépôt :
28/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/02/2021
CFE Centre de Fichiers des Entreprises de James MOUNTARY

Présentation de la marque CFE Centre de Fichiers des Entreprises

Déposée le 28 février 2011 par James MOUNTARY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CFE Centre de Fichiers des Entreprises » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-12 du 25 mars 2011.

Le déposant est James MOUNTARY domicilié(e) 10 Place de l'Amphithéâtre - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vanessa BOUCHARA domicilié(e) 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France.

La marque CFE Centre de Fichiers des Entreprises a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3810367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 36 39 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CFE Centre de Fichiers des Entreprises est expirée depuis le 28 février 2021.

James MOUNTARY a également déposé les autres marques suivantes : INFOREGISTRE , annuaire btp , PRET-A-SHOPPER , RSI Référencement des Sociétés et des Indépendants , INFORCS , INFOSIREN , LORDWEAR , pages telecom , RAM REPERTOIRE DE L ARTISANAT ET DES METIERS , Inforépertoire


James MOUNTARY - 10 Place de l'Amphithéâtre - 75014 - PARIS - France


Vanessa BOUCHARA - 11 rue Marbeuf - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Enregistrement avec modification - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-26

Inscription le 21 novembre 2011 - Transmission totale de propriété n°562817 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-11-21

Produits de l'imprimerie ; annuaires de sociétés ; prospectus ; brochures ;

Publicité ; publicité en ligne ; publication et diffusion de matériel publicitaire sur tout support et par tout moyen ; reproduction de documents ; ouvrage d'information sur les sociétés ; gestion de fichiers informatiques ; gestion des affaires commerciales ; fourniture (vente au détail) de registres commerciaux aux sociétés ;

Recherche, prêt et mise à disposition de documentation financière ;

Livraison de registres aux sociétés ;

Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; recherche, prêt et mise à disposition de documentation juridique ou technique (procédés de fabrication, de maintenance, de gestion) ; services de recherches industrielles ou commerciales ;

Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; conversion de données autre que conversion physique ;

Recherche de documentation juridique.