SPA ET BALNEO
Présentation de la marque SPA ET BALNEO
Déposée le 30 décembre 2010 par James MANCIAUX et Sonia MANCIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPA ET BALNEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SPA ET BALNEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA ET BALNEO est expirée depuis le 30 décembre 2020.
James MANCIAUX a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03
Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25