Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SPA ET BALNEO
James MANCIAUX
Sonia MANCIAUX

Numéro de dépôt :
3794041
Date de dépôt :
30/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2020
SPA ET BALNEO de James MANCIAUX

Présentation de la marque SPA ET BALNEO

Déposée le 30 décembre 2010 par James MANCIAUX et Sonia MANCIAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SPA ET BALNEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Les déposants sont James MANCIAUX domicilié(e) 28 Rue des sources - 77630 - SAINT MARTIN EN BIERE - France et Sonia MANCIAUX domicilié(e) 28 Rue des sources - 77630 - SAINT MARTIN EN BIERE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, James MANCIAUX domicilié(e) 28 Rue des sources - 77630 - SAINT MARTIN EN BIERE - France.

La marque SPA ET BALNEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794041.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPA ET BALNEO est expirée depuis le 30 décembre 2020.

James MANCIAUX a également déposé les autres marques suivantes : ADMENIO , SUSHI FRESH


James MANCIAUX - 28 Rue des sources - 77630 - SAINT MARTIN EN BIERE - France

Sonia MANCIAUX - 28 Rue des sources - 77630 - SAINT MARTIN EN BIERE - France


James MANCIAUX - 28 Rue des sources - 77630 - SAINT MARTIN EN BIERE - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement avec modification - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Carrelage non métalliques pour installations de saunas et bains à remous ;

Vente au détail de bain à jet d'eau sous pression en acrylique, bain de nage à jet d'eau sous pression en acrylique et saunas ;

Installation entretien et réparation de bains à jet d'eau sous pression en acrylique.