Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Choupote
M. JAMES LAUNAY
JACQUES BRU COMMUNICATION, SARL

Numéro de dépôt :
4205206
Date de dépôt :
25/08/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Choupote de JAMES LAUNAY

Présentation de la marque Choupote

Déposée par voie électronique le 25 août 2015 par monsieur JAMES LAUNAY et la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACQUES BRU COMMUNICATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Choupote »

Les déposants sont monsieur JAMES LAUNAY domicilié(e) 6 RUE GRANDES BERTINIERES - 37370 - SAINT AUBIN E DEPEINT - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) JACQUES BRU COMMUNICATION domicilié(e) AGENCE MARLOW, 38 RUE DAVID D'ANGERS - 49130 - LES PONTS DE CÉ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JACQUES BRU COMMUNICATION, Mme. Aline LUNETEAU domicilié(e) AGENCE MARLOW, 38 RUE DAVID D'ANGERS - 49130 - LES PONTS DE CÉ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


M. JAMES LAUNAY - 6 RUE GRANDES BERTINIERES - 37370 - SAINT AUBIN E DEPEINT - France

JACQUES BRU COMMUNICATION, SARL - AGENCE MARLOW, 38 RUE DAVID D'ANGERS - 49130 - LES PONTS DE CÉ - France


JACQUES BRU COMMUNICATION, Mme. Aline LUNETEAU - AGENCE MARLOW, 38 RUE DAVID D'ANGERS - 49130 - LES PONTS DE CÉ - France


Publication - Publication le 18 sept. 2015 au BOPI 2015-38

Inscription le 12 septembre 2016 - Rejet total n°679884 - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-09-12

Colorants pour aliments ;

Aliments pour bébés ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ;

Sucreries ;

Fruits et légumes frais ;

Boissons à base de fruits et jus de fruits ; nectars de fruit.