Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SPORTS
Numéro de dépôt :
1723784
Date de dépôt :
02/01/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/01/1997
Présentation de la marque SPORTS
Déposée le 2 janvier 1987 par monsieur JAMES JOURNO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPORTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SPORTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1723784.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SPORTS est expirée depuis le 2 janvier 1997.
JAMES JOURNO a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-30