Déposée le 21 novembre 2003 par JAMES Jesse
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « WEST COAST CHOPPERS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-52 du 26 décembre 2003.
Le déposant est JAMES Jesse domicilié(e) 718 West Anaheim Street, California Long Beach 90813,United States of America - XX.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.
La marque WEST COAST CHOPPERS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258400.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JAMES Jesse - 718 West Anaheim Street, California Long Beach 90813,United States of America - XX
MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France
Inscription le 8 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446315 - Publication au BOPI 2007-01-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20
Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52
Motocycles et automobiles. Produits de l'imprimerie, à savoir calendriers, posters, décalcomanies et autocollants ; papeterie, crayons, stylos, cartes de visite, magazines, brochures et bulletins. Vêtements, à savoir tee-shirts, chemises, vestes, chapeaux, casquettes, visières ; chaussures, à savoir chaussures de sport.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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