Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JESSE JAMES
JAMES Jesse

Numéro de dépôt :
3258401
Date de dépôt :
21/11/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2013
JESSE JAMES de JAMES Jesse

Présentation de la marque JESSE JAMES

Déposée le 21 novembre 2003 par JAMES Jesse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JESSE JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-52 du 26 décembre 2003.

Le déposant est JAMES Jesse domicilié(e) 718 West Anaheim Street, California Long Beach 90813,United States of America - XX.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour domicilié(e) 29 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque JESSE JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3258401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 16 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JESSE JAMES est expirée depuis le 21 novembre 2013.

JAMES Jesse a également déposé les autres marques suivantes : WEST COAST CHOPPERS , CHOPPERS WEST CAST , WEST COAST CHOPPERS , JESSE JAMES


JAMES Jesse - 718 West Anaheim Street, California Long Beach 90813,United States of America - XX


MARCHAIS de CANDÉ Avocats à la Cour - 29 rue Marbeuf,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 8 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°446315 - Publication au BOPI 2007-01-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 26 déc. 2003 au BOPI 2003-52

Motocycles et automobiles. Produits de l'imprimerie, à savoir calendriers, posters, décalcomanies et autocollants ; papeterie, crayons, stylos, cartes de visite, magazines, brochures et bulletins. Vêtements, à savoir tee-shirts, chemises, vestes, chapeaux, casquettes, visières ; chaussures, à savoir chaussures de sport.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.