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Marques déposées par JAMES Jean Claude
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LE GALVACHER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GALVACHER
JAMES Jean Claude

Numéro de dépôt :
3160348
Date de dépôt :
15/04/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/04/2012
LE GALVACHER de JAMES Jean Claude

Présentation de la marque LE GALVACHER

Déposée le 15 avril 2002 par JAMES Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GALVACHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-21 du 24 mai 2002.

Le déposant est JAMES Jean Claude domicilié(e) LE PRE CHARMOY,71400 TAVERNAY - 71400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Claude JAMES domicilié(e) LE PRÉ CHARMOY,71400 TAVERNAY - 71400 - France.

La marque LE GALVACHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3160348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 22 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GALVACHER est expirée depuis le 15 avril 2012.


JAMES Jean Claude - LE PRE CHARMOY,71400 TAVERNAY - 71400 - France


Jean Claude JAMES - LE PRÉ CHARMOY,71400 TAVERNAY - 71400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-45

Publication - Publication le 24 mai 2002 au BOPI 2002-21

Bagages. Cannes. Parapluies. Fouets. Sellerie en cuir et imitation du cuir. Peaux d'animaux Vêtements. Chaussures et chapellerie de plein air et de sport Sacs pour le transport. Tentes. Filets et bâches Sacs à dos Sacs d'écoliers

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.