Déposée par voie électronique le 14 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAMES EBENISTES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « SWOON BY JAMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-49 du 5 décembre 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAMES EBENISTES domicilié(e) 28 rue principale - 50670 - Saint Laurent de Cuves - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 036 570 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JAMES EBENISTES, M. Freddy Bolteau domicilié(e) 28 rue principale - 50670 - Saint Laurent de Cuves - France.
La marque SWOON BY JAMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4133919.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JAMES EBENISTES, SARL - 28 rue principale - 50670 - Saint Laurent de Cuves - France - SIREN 327036570
JAMES EBENISTES, M. Freddy Bolteau - 28 rue principale - 50670 - Saint Laurent de Cuves - France
Publication - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-49
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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