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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAMES EBENISTES
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selun BOIS HYBRIDE BIO SOURCÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

selun BOIS HYBRIDE BIO SOURCÉ
JAMES EBENISTES, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE

Numéro de dépôt :
3859409
Date de dépôt :
16/09/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2021
selun BOIS HYBRIDE BIO SOURCÉ de JAMES EBENISTES

Présentation de la marque selun BOIS HYBRIDE BIO SOURCÉ

Déposée le 16 septembre 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAMES EBENISTES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « selun BOIS HYBRIDE BIO SOURCÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JAMES EBENISTES domicilié(e) 28 RUE PRINCIPALE - 50670 - SAINT-LAURENT-DE-CUVES - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 036 570 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque selun BOIS HYBRIDE BIO SOURCÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859409.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 17 19 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque selun BOIS HYBRIDE BIO SOURCÉ est expirée depuis le 16 septembre 2021.

JAMES EBENISTES a également déposé les autres marques suivantes : JAMES ULTRAMARINE , JAMES 1840 , James , SWOON BY JAMES , SWOOM , James AGENCEMENT , MAGIWALL , James INTERIOR CONTRACTS F. 50670 St Laurent-de-Cuves Tél. +33 (0) 2 33 79 42 42 Fax. +33 (0) 2 33 59 32 17 , James EBENISTES


JAMES EBENISTES, SOCIETE A RESPONSABILITE LIMITEE - 28 RUE PRINCIPALE - 50670 - SAINT-LAURENT-DE-CUVES - France - SIREN 327036570


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2012 au BOPI 2012-13

Produits chimiques à base de matière plastique et de fibres naturelles ; résines artificielles à base de matière plastique et de fibres naturelles.

Couleurs, vernis, laques ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, bois colorant, extraits de bois colorant, bois de teinture, enduits pour le bois [peintures], produits pour la conservation du bois, huiles pour la conservation du bois.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières plastiques mi-ouvrées ; matières plastiques mi-ouvrées à base de matière plastique et de fibres naturelles ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; résines artificielles [produits semi-finis] ; résines artificielles [produits semi-finis] à base de matière plastique et de fibres naturelles.

Matériaux de construction non métalliques ; matériaux de construction non métalliques à base de matière plastique et de fibres naturelles ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; constructions transportables non métalliques à base de matière plastique et de fibres naturelles ; monuments non métalliques ; monuments non métalliques à base de matière plastique et de fibres naturelles ; bois de construction, bois de placage, bois de sciage, bois d'oeuvre, bois façonnés, bois mi-ouvrés, bois propre à être moulé, boiseries, charpentes non métalliques, cheminées non métalliques, cloisons non métalliques, fenêtres non métalliques, granit, matériaux de construction réfractaires non métalliques, matériaux de construction réfractaires non métalliques à base de matière plastique et de fibres naturelles, revêtements de murs [construction] non métalliques, revêtements de murs [construction] non métalliques à base de matière plastique et de fibres naturelles, parquets, revêtements de parois [construction] non métalliques, revêtements de parois [construction] non métalliques à base de matière plastique et de fibres naturelles, pierre artificielle, pierre à bâtir, plafonds non métalliques, planchers non métalliques, planches [bois de construction], plâtre, statues en pierre, en béton ou en marbre, toitures non métalliques.

Meubles, armoires, buffets, bureaux, canapés, chaises, coffres non métalliques, commodes, divans, étagères, fauteuils, figurines, literie à l'exception du linge de lit, bancs, bibliothèques, pièces d'ameublement, portemanteaux, porte-parapluies, porte-revues, porte-serviettes (meubles), pupitres (meubles), sièges, sofas, sommiers de lit, tables, tabourets, glaces (miroirs), cadres, tous ces produits étant en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières à l'exception des succédanés de bois ; comptoirs (tables), tréteaux en bois (parties de meubles).