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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JAMES DE REIGNAC
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JAMES DE REIGNAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JAMES DE REIGNAC
JAMES DE REIGNAC (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1529249
Date de dépôt :
17/06/1985
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
17/06/1995

Présentation de la marque JAMES DE REIGNAC

Déposée le 17 juin 1985 par la Société Anonyme (SA) JAMES DE REIGNAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME), la marque française « JAMES DE REIGNAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JAMES DE REIGNAC domicilié(e) 123 rue de Saintes, 16000 ANGOULEME - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURICA - France.

La marque JAMES DE REIGNAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JAMES DE REIGNAC est expirée depuis le 17 juin 1995.


JAMES DE REIGNAC (Société Anonyme) - 123 rue de Saintes, 16000 ANGOULEME - France


JURICA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Inscription le 11 mars 1996 - Transmission de propriété n°198817 - Publication au BOPI 1996-03-11

Inscription le 11 mars 1996 - Transmission de propriété n°198816 - Publication au BOPI 1996-03-11

Cuir imitation cuir, tissus et produits textiles, vêtements et chaussures

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.